Mentions Légales

SARL MENUISERIE CHARPENTE SEUX XAVIER

Menuiserie Charpente Seux Xavier est une SARL gérée par Xavier Seux dont le siège social est situé à Larzailler 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY.
Société : MENUISERIE XAVIER SEUX
Propriétaire : Xavier Seux
N°immatriculation SIRET : 95339510000019
Code APE : 1623Z (Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries)
 
———

SITE INTERNET

Le site internet MENUISERIE SEUX, accessible directement via l’adresse https://www.menuiserieseux.com est édité en interne par la freelance PICTIWEB gérée par M.CHAMBON Julien (Nord-Ardèche – 07).
Conception, développement et intégration : PICTIWEB – CHAMBON JULIEN – 07290 SATILLIEU
Hébergement : Société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Crédits Photos :  La plupart des photos sont de Xavier Seux, Pixabay (domaine public) pour certaines
 
———

REPRÉSENTANT LÉGAL ET DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le représentant légal de la société MENUISERIE XAVIER SEUX ainsi que le directeur de la publication du site internet est Monsieur SEUX Xavier en sa qualité de gestionnaire de l’entreprise.
Pour les contacter directement par mail : contact@menuiserieseux.com
 
———

UTILISATION DES COOKIES

Un cookie est une suite d’informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique.Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur Web utilisé par l’internaute (par exemple Internet Explorer).

Il existe deux types de cookies :
– les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur.
– les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
 
———

DONNÉES PERSONNELLES

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.menuiserieseux.com
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom et prénom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Menuiserie Xavier Seux dans le but uniquement de traiter les demandes clients.
Elles seront conservées pour traiter les dossiers clients et sont destinées uniquement à la Menuiserie Xavier Seux. Elles ne seront en aucun cas redistribuées à des tiers (acheteurs et sites marchands).

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant : contact@menuiserieseux.com, téléphone ou courrier.
 
———

LIENS HYPERTEXTES

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas tous à la MENUISERIE XAVIER SEUX. L’entreprise décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les sites qui ne lui appartiennent pas, au titre de l’activation de l’hyperlien.
 
———

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

Le présent site Internet constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle dont la société JULIEN et Associés est l’auteur. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable écrit des propriétaires.

Les textes, images, photographies, slogans, logos, et autres documentations représentées sur le présent site sont, sauf mentions contraires, objet de droit de propriété intellectuelle de la société JULIEN et Associés. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transferts sur un autre site, sont interdits.

Le logo et la marque MENUISERIE XAVIER SEUX a fait l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés.

Les logos « Menuiserie Seux », « Menuiseries Intérieures » et « Menuiseries Extérieures » sont une conception de Nitrogène. Les logos « Charpentes » et « Verandas et terrasses » sont une conception Pictiweb sur la base des logos de Nitrogène à la demande du propriétaire des logos Monsieur Xavier Seux.

La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée. La reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable écrit du directeur de la publication du site www.menuiserieseux.com est strictement interdite.

Toute utilisation des données ou des informations provenant du site Internet www.menuiserieseux.com doit mentionner la source.
En cas de litiges, le droit français est applicable et seuls des tribunaux français seront compétents.
 
———

DROIT DE MODIFICATION

Xavier Seux se réserve le droit d’apporter des modifications au site ainsi qu’à ses mentions légales.